L’intention criminelle est un facteur essentiel au sein d’ chacune des infractions traitee. Concernant le juge point de condamnation

sans le constater ou atout le moins le presumer. Il veille precieusement a relever cette intention dans chaque action du criminel.

L’intention criminelle

Pour commencer, la notion d’« intention » vient du latin « intentio » qui signifie action de diriger. Comprenons via la

qu’il s’agit d’une volonte dirigee par 1 but defini. Pour autant, meme si l’etymologie de cette notion reste claire et precise,

2 conceptions doctrinales se paraissent opposees a ce sujet.

D’un cote, la conception objective ainsi que l’autre, la conception subjective.

J’ai conception objective est la plus appreciee des penalistes et principalement du celebre Emile Garcon. Selon votre theorie,

l’intention renvoie a la conscience et la volonte de l’agent de realiser le comportement penalement sanctionne.

De votre opinion, des mobiles seront indifferents. Ils n’ont aucune incidence dans la qualification des realises, meme si le juge

va en tenir compte pour l’application en peine.

Cela convient aussi de ne pas confondre ces deux notions, intention et mobile

puisque si le mobile est totalement indifferent, a contrario, l’intention est un criti?re constitutif de l’infraction.

L’intention reste unique pour chaque infraction, or tel n’est gui?re le cas du mobile puisque chaque individu

agit d’apri?s ses propres raisons.

C’est d’ailleurs cette conception qui est retenue en droit positif francais, contrairement a la conception subjective,

imaginee avec des Positivistes.

Ici, l’intention est envisagee d’une n’importe quel maniere.

Effectivement, l’intention ne va etre appreciee qu’au regard d’une volonte animee avec des motifs ou un mobile.

Si une telle theorie n’a pas les faveurs du legislateur francais, Afin de autant, Quelques des elements ont ete consacres,

et en particulier le dol special.

Neanmoins, l’intention entendue tel une disposition de l’esprit (L’intention criminelle)

par laquelle un individu se propose deliberement un but demeure un criti?re constitutif de l’infraction difficile

D’ailleurs, l’affaire dite du « sang contamine » demontre l’ensemble des lacunes du dispositif francais en la matiere.

Dans les faits, au milieu des annees 80, les services de sante publique charges des operations de transfusion se paraissent trouves

en possession de lots de sang contamines avec le sida. Malgre ces realises, ils ont sciemment decide de les distribuer tel

des lots de sang ordinaire, ce qui a conduit a la contamination de millions de personnes. Certains annees prochainement,

des poursuites ont ete diligentees.

L’une des qualifications penales envisagees a ete celle de l’empoisonnement.

Neanmoins, la difficulte residait au fait que s’il est acquis qu’ils avaient connaissance d’la contamination

de ces lots de sang, pour autant, ils n’avaient pas la volonte de provoquer la mort des personnes concernees.

koko app

D’ou le sujet ; est-ce que l’empoisonnement va etre envisage sans l’ « animus necandi » ?

A avouer que l’ « animus necandi » s’entend comme le dol special, dol special qui donne sa consistance a l’intention

coupable de l’agent. Cela s’agit de le etat d’esprit, de sa volonte de commettre le but recherche, a savoir dans

votre cas concret, la mort d’une personne. Or en l’espece tel n’etait pas la situation.

L’intention coupable (L’intention criminelle)

faisait defaut en fonction de la chambre criminelle d’la Cour de cassation dans le arret rendu le 18 juin 2003.

Tant les rebondissements judiciaires que nos controverses doctrinales sur votre affaire demontrent a quel point

Cela reste ardu de definir explicitement la notion d’intention coupable. Pour autant, l’intention coupable reste au

c?ur des preoccupations du legislateur puisqu’il a installe le principe fondamental d’intentionnalite des crimes et

delits en le article 121-3 du Code penal qui dispose que : « Cela n’y a point de crime ou de delit sans intention

Il y a toutefois la plupart exceptions en matiere delictuelle

ou quelquefois une faute d’imprudence suffira a caracteriser l’infraction comme c’est le cas notamment pour le delit

de risque cause a autrui.

Concretement, la faute intentionnelle reside dans la conscience que l’auteur a de commettre un agissement qu’il

sait contraire a la loi penale. Attention, il ne va falloir jamais confondre « intention » et « premeditation ».

Si la premeditation reste definie a l’article 132-72 du Code penal comme dit : « le dessein forme avant l’action

de commettre un crime ou un delit determine », elle est a distinguer de l’intention, puisqu’elle vient s’y ajouter.

En effet, elle lui donne une coloration particuliere. Elle renvoie a l’idee de reflexion, de maturation d’un projet.

Ainsi, aussi que la premeditation est une circonstance aggravante,

l’intention criminelle reste un criti?re constitutif de l’infraction. C’est des lors necessaire d’en rapporter J’ai preuve.

En effet, pour que une telle intention criminelle soit caracterisee, c’est important qu’elle existe au moment de l’acte,

ce qui suppose une concomitance entre le comportement de l’agent et cette intention coupable. A defaut, elle va devoir etre ecartee.

Du fera en presomption d’innocence, principe fondamental en droit penal, c’est au Ministere public qu’incombe la charge

d’une preuve en la matiere. Cette intention criminelle peut etre Complique a rapporter. Toute la complexite demeure dans le fait

qu’il s’agit d’un element psychologique, inherent a l’etat d’esprit meme de l’agent. De facto, Cela reste impossible

de l’etablir directement.

La preuve de l’intention criminelle qui intervient alors par un jeu d’indices,

c’est-a-dire que l’on tire d’un fait connu, l’existence d’un fera inconnu, ici l’intention. Elle peut intervenir egalement

via des presomptions du fait de l’homme, il s’agit la d’un procede judiciaire offert au juge. Prenons par exemple l’eventualite

du meurtre, d’apres votre jurisprudence, Cela reste utile de tenir compte d’la nature de l’arme utilisee, en region

du corps touchee principalement. Pour autant, il ne s’agit que de presomptions simples pouvant etre renversees par l’agent.

Prealablement, il convient toutefois de determiner si la responsabilite penale de l’agent peut etre engagee au travers

notamment de deux concepts, la culpabilite (I) et l’imputabilite (II).

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